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Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des produits de la soci\u00e9t\u00e9 Atelier de la rose<\/strong><\/p>\n D\u00e9finition<\/em><\/p>\n Tous les contrats existant entre le client et l\u2019Atelier de la Rose sont r\u00e9gis uniquement par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n Le client ayant \u00e0 une reprise conclu un contrat sous les pr\u00e9sentes conditions accepte l\u2019applicabilit\u00e9 des pr\u00e9sentes conditions pour les contrats ult\u00e9rieurs entre lui-m\u00eame et l\u2019Atelier de la Rose.<\/p>\n Prix<\/em><\/p>\n L\u2019Atelier de la Rose se r\u00e9serve le droit de modifier le prix des produits qu\u2019elle propose.<\/p>\n Les \u00e9ventuelles promotions ont la dur\u00e9e de validit\u00e9 indiqu\u00e9e par l\u2019Atelier de la Rose lors de leur \u00e9mission.\u00a0Les promotions et les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n Photos<\/em><\/p>\n Les photos des produits du site de L\u2019Atelier de la Rose sont non contractuelles.<\/p>\n Paiements<\/em><\/p>\n Le client ne peut proc\u00e9der au paiement qu\u2019en utilisant les possibilit\u00e9s de paiement propos\u00e9es par l\u2019Atelier de la Rose.<\/p>\n Les factures et les rappels de paiement ne sont propos\u00e9s par l\u2019Atelier de la Rose que sous forme \u00e9lectronique.<\/p>\n L\u2019Atelier de la Rose se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler toute commande impay\u00e9e.<\/p>\n Livraison, d\u00e9lai de livraison et ex\u00e9cution<\/em><\/p>\n Nous livrons nos produits dans les 19 communes de Bruxelles dans un d\u00e9lai d’un jour ouvrable.<\/p>\n Les livraisons se font aux frais de l\u2019acheteur et \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e lors de la commande.<\/p>\n Les livraisons ne sont possibles qu\u2019aux jours indiqu\u00e9s par l’Atelier de la Rose.<\/p>\n Les informations \u00e9nonc\u00e9es par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire, l\u2019Atelier de la Rose ne saurait \u00eatre tenu responsable de l’impossibilit\u00e9 de livrer le produit.<\/p>\n Le client est tenu de veiller \u00e0 ce que la remise en mains propres des produits \u00e0 l\u2019adresse de livraison indiqu\u00e9e soit possible. Si la remise n\u2019est pas possible, vous \u00eates en d\u00e9faut quant \u00e0 la r\u00e9ception.<\/p>\n Si la remise en mains propres des produits n\u2019est pas possible, il est possible d\u2019ex\u00e9cuter le contrat en livrant les produits au voisin ou en les d\u00e9posant devant la porte du logement.<\/p>\n Droit de r\u00e9tractation et retour<\/em><\/p>\n Lors de l\u2019achat de produits, le client a la possibilit\u00e9 de se r\u00e9tracter sans motifs pendant 14 jours. Ce d\u00e9lai de r\u00e9flexion d\u00e9bute le jour qui suit la r\u00e9ception de la commande.<\/p>\n Bouquets<\/em><\/p>\n Les produits de l’Atelier de la Rose susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer rapidement (comme des fleurs et des plantes) ou qui sont clairement de nature personnelle (bouquets) ne peuvent pas \u00eatre retourn\u00e9s.<\/p>\n Autres produits<\/em><\/p>\n Au cours du d\u00e9lai de r\u00e9flexion, le client traitera le produit et l\u2019emballage avec pr\u00e9caution. Le client ne d\u00e9ballera les produits que dans la mesure n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019\u00e9valuation du fait qu\u2019il souhaite conserver le produit. Si le client d\u00e9cide d\u2019exercer son droit de r\u00e9tractation, il retournera \u00e0 l’Atelier de la Rose le produit avec tous les accessoires fournis et, si cela est raisonnablement possible, dans l\u2019\u00e9tat ainsi que l\u2019emballage d\u2019origine.<\/p>\n Les commandes peuvent \u00eatre retourn\u00e9es \u00e0 l\u2019adresse suivante : Atelier de la Rose – rue de Namur 33, 1000 Bruxelles<\/p>\n Les frais de retour sont \u00e0 la charge du client.<\/p>\n Si le client a d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9 les produits, l’Atelier de la Rose remboursera le paiement au client dans les 30 jours qui suivent la r\u00e9ception des produits renvoy\u00e9s.<\/p>\n Protection des donn\u00e9es<\/em><\/p>\n Nous utilisons les donn\u00e9es personnelles du client lors du traitement d\u2019une commande. Pour plus d\u2019informations concernant la mani\u00e8re dont ces donn\u00e9es personnelles sont trait\u00e9es, veuillez consulter notre politique de protection de la vie priv\u00e9e.<\/p>\n Garantie et responsabilit\u00e9<\/em><\/p>\n L’Atelier de la Rose garantit uniquement que les produits qu\u2019elle livre sont adapt\u00e9s \u00e0 la finalit\u00e9 qui est la leur sur la base des informations fournies par l’Atelier de la Rose et garantit que les produits r\u00e9pondent aux \u00e9ventuelles obligations l\u00e9gales et autres prescriptions des pouvoirs publics qui s\u2019appliquent \u00e0 la finalit\u00e9 en question.<\/p>\n L’Atelier de la Rose garantit que les produits et services qu\u2019elle livre sont fabriqu\u00e9s ou livr\u00e9s dans le respect de l\u2019Homme et de l\u2019environnement, sans avoir recours au travail des enfants.<\/p>\n Modifications<\/em><\/p>\n L’Atelier de la Rose se r\u00e9serve le droit de modifier les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales \u00e0 tout moment. Il est conseill\u00e9 de consulter r\u00e9guli\u00e8rement les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n R\u00e9siliation<\/em><\/p>\n Au cas o\u00f9 le client ne respecterait pas les obligations qui sont les siennes, l’Atelier de la Rose disposerait des choix suivants : a. donner la possibilit\u00e9 au client de respecter les obligations qui sont les siennes dans un d\u00e9lai fix\u00e9 par l’Atelier de la Rose ; b. r\u00e9silier le contrat en tout ou en partie sans avertissement pr\u00e9alable ; outre son droit \u00e0 r\u00e9silier le contrat, l’Atelier de la Rose se r\u00e9serve \u00e9galement \u00e0 tout moment le droit de r\u00e9clamer au client l\u2019indemnisation compl\u00e8te de l\u2019ensemble des dommages et des frais.<\/p>\n Litiges et droit applicable<\/em><\/p>\n Toutes les obligations entre l’Atelier de la Rose et le client sont r\u00e9gies par le droit belge.<\/p>\n Bruxelles, novembre 2017<\/p>\n [\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" [vc_row][vc_column][vc_empty_space][\/vc_column][\/vc_row][vc_row][vc_column][vc_column_text] Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente des produits de la soci\u00e9t\u00e9 Atelier de la rose D\u00e9finition Tous les contrats existant entre le client et l\u2019Atelier de la Rose sont r\u00e9gis uniquement par les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. 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